Mention Légales

1 – Présentation du Site

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cathedrales.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire / Publication : M.VIGOUROUX_Habitant de la Chap/Erdre en FranceMétropolitaine
Contact : mail[arobase-at]cathedrales[point-dot]fr

2 – Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du sitewww.cathedrales.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.cathedrales.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.
L’utilisateur s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions des présentes, par l’utilisateur, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

3 – Propriété intellectuelle

Il est rappelé que les photographies présentes sur le Site sont considérées comme des œuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de l’une ou l’autre des photographies est constitutif d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L.335-3 du Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.

La photographie des œuvres présentées est autorisée à des fins personnelles. Toute reproduction, représentation, diffusion ou vente sans droit, que ce soit à titre privé ou à titre commercial, dans quelque pays que ce soit, des photographies ainsi effectuées, constituerait une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur conformément aux articles L.331-1, L.335-2 et L.335-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

4 – Protection des données personnelles

Cathédrales de France s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées à prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives des internautes. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’utilisateur.

L’internaute peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

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5 – Responsabilité

Cathédrales de France décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.
Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

Sainte Réparate de Nice
Sainte Marie Majeure de Marseille
Saint Pierre d’Angoulême
Notre Dame de Rouen
Saint Étienne de Bourges
Saint Jean de Besançon

Notre Dame de Chartres
Saint Gatien de Tours
Notre Dame du Puy-en-Velay
Notre Dame de Reims
Notre Dame de Strasbourg
Notre Dame de Paris
Notre Dame d’Amiens

Saint Léonce de Fréjus
Saint Étienne de Sens
Saint Pierre de Nantes
Sainte Cécile d’Albi
Notre Dame de Guadeloupe
Saint Louis de Fort-de-France
Saint Sauveur de Cayenne